Secteur Industrie
Mise à jour selon l’arrêté 84 publié au Journal Officiel du 24 mai 2026.
- IND-BA-110 : Déstratificateur ou brasseur d'air (jusqu'au 31/07/2025)
- IND-BA-110 vA71.4 : Système de déstratification d’air (à compter du 01/08/2025)
- IND-BA-112 : Système de récupération de chaleur sur une tour aéroréfrigérante (abrogée à compter du 01/08/2025)
- IND-BA-113 : Lanterneaux d'éclairage zénithal
- IND-BA-114 : Conduits de lumière naturelle
- IND-BA-116 : Luminaires à modules LED (abrogée à compter du 25/02/2026)
- IND-BA-117 : Chauffage décentralisée performant
- IND-EN-101 : Isolation des murs (France d'outre-mer)
- IND-EN-102 : Isolation de combles ou de toitures (France d'outre-mer) (jusqu'au 31/12/2024)
- IND-EN-102 VA64.3 : Isolation de combles ou de toitures (France d'outre-mer) (à compter du 01/01/2025)
- IND-UT-102 : Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone
- IND-UT-103 : Système de récupération de chaleur sur un compresseur d'air
- IND-UT-104 : Economiseur sur les effluents gazeux d'une chaudière de production de vapeur
- IND-UT-105 : Brûleur micro-modulant sur chaudière industrielle
- IND-UT-113 : Système de condensation frigorifique à haute efficacité
- IND-UT-114 : Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à reluctance
- IND-UT-115 : Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une basse pression flottante
- IND-UT-116 : Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une haute pression flottante
- IND-UT-117 : Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid (abrogée à compter du 01/08/2025)
- IND-UT-118 : Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur four industriel
- IND-UT-120 : Compresseur d'air basse pression à vis ou centrifuge
- IND-UT-121 : Isolation de points singuliers d'un réseau (abrogée à compter du 01/08/2025)
- IND-UT-122 : Sécheur d'air comprimé à adsorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération
- IND-UT-124 : Séquenceur électronique pour le pilotage d'une centrale de production d'air comprimé
- IND-UT-125 : Traitement d'eau performant sur chaudière de production de vapeur
- IND-UT-127 : Système de transmission performant
- IND-UT-129 : Presse à injecter toute électrique ou hybride
- IND-UT-130 : Condenseur sur les effluents gazeux d'une chaudière de production de vapeur
- IND-UT-131 : Isolation thermique des parois planes ou cylindriques sur des installations industrielles
- IND-UT-132 : Moteur asynchrone de classe IE4
- IND-UT-133 : Système électronique de pilotage d'un moteur électrique avec récupération d'énergie
- IND-UT-134 : Système de mesurage d'indicateurs de performance énergétique
- IND-UT-135 : Freecooling par eau de refroidissement en substitution d'un groupe froid
- IND-UT-136 : Systèmes moto-régulés (abrogée à compter du 01/08/2025)
- IND-UT-137 : Mise en place d’un système de pompe(s) à chaleur en rehausse de température de chaleur fatale récupérée (jusqu'au 19/05/2026)
- IND-UT-137 vA84.3 : Mise en place d’un système de pompe(s) à chaleur en rehausse de température de chaleur fatale récupérée (à compter du 20/05/2026)
- IND-UT-138 : Conversion de chaleur fatale en électricité ou en air comprimé (à compter du 1er janvier 2025)
- IND-UT-139 : Système de stockage de chaleur fatale (jusqu'au 31/10/2025)
- IND-UT-139 vA73.3 : Système de stockage de chaleur fatale (à compter du 01/11/2025)
- IND-UT-140 : Mise en veille automatique d’une machine utilisant de l’air comprimé
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